Documents relatifs à la gestion des ACCA et AICA

Modification de l’arrêté du 1er avril relatif à la pose des clôtures de protection
27 avril 2020
Arrêté d’ouverture – clôture de la chasse 2020-2021
8 juin 2020
asemblee-FDC70-2016

asemblee-FDC70-2016

Gestion des ACCA et AICA : préparation des Assemblées Générales 2020

 

Les documents nécessaires à la gestion des ACCA et AICA (préparation de l’AG, modifications, compte-rendu, statuts) sont désormais disponibles en suivant ce lien puis dans la rubrique ACCA-AICA.

Ensuite, les documents actualisés cette année sont classés dans les sous-dossiers :

  • Règlement intérieur et de chasse ACCA
  • Règlement intérieur et de chasse AICA
  • Statuts d’ACCA
  • Statuts d’AICA

Pour vous guider dans le contexte de réforme de la chasse que nous connaissons vous trouverez ci-dessous un guide explicatif à destination des gestionnaires de territoire :

NOTE aux ACCA_AICA_REFORME CHASSE_06_2020

 

Les services de la Fédération des Chasseurs de Haute-Saône restent à votre disposition.